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Publications

Les conférences de la Branche française donnent lieu à des comptes rendus rédigés par des membres doctorant·es publiés au Journal du droit international (Clunet).

Figurent également ci-dessous diverses publications auxquelles la Branche française est associée (actes de colloques, ouvrages collectifs…).

2024 :

  • Parution à l’Annuaire de justice transitionnelle 2022 [paru en 2024] (Institut francophone pour la Justice et la démocratie, dir. : M. Eudes et al.) des actes de la conférence de la Branche française du 12 septembre 2022 sur La collecte de preuves de crimes internationaux, avec les contributions de Muriel Ubéda-Saillard (« Rapport introductif », pp. 411-422), Catherine Marchi-Uhel (« L’expérience du Mécanisme de l’Assemblée générale de l’ONU pour la Syrie », pp. 423-429) et Jeanne Sulzer (« Sur les ‘preuves de guerre’ dans les procès des attentats du 13 novembre 2015 », 431-440).
  • Compte-rendu par Marco Santoro (membre doctorant) de la conférence organisée par la Branche française « Res judicata et arbitrage », in Journal de droit international (Clunet), janvier-février-mars 2024, pp. 383-384.
  • Compte-rendu par Marina Sim (membre doctorante) de la conférence organisée par la Branche française « L’expérience du Chili devant la Cour internationale de Justice », in Journal de droit international (Clunet), janvier-février-mars 2024, pp. 385-386.
  • Compte-rendu par Théo Moreno (membre doctorant) de la conférence organisée par la Branche française « La saisie des comptes bancaires étrangers : extraterritorialité et coopération des autorités publiques », in Journal de droit international (Clunet), juillet-août-septembre 2024, pp. 1193-1195.
  • Compte-rendu par Teodolinda Fabrizi (membre doctorante) de la conférence organisée par la Branche française « Changement climatique, pollution, perte de biodiversité: Le droit à un environnement sain face à la triple crise planétaire », in Journal de droit international (Clunet), juillet-août-septembre 2024, pp. 1196-1198.
  • Compte-rendu par Anaïs Iglesias (membre doctorante) de la conférence organisée par la Branche française « La politique juridique extérieure de l’Union européenne », in Journal de droit international (Clunet), octobre-novembre-décembre 2024, pp. 1553-1555 

2023 :

  • Kessedjian, O. Descamps, T. Fabrizi (dir.), Au service du droit international. Les 150 ans de l’Association de droit international / To the Benefit of International Law. 150 Years of The International Law Association, Paris, Edition Panthéon-Assas, 2023, 720 p.
  • Actes du colloque organisé par le CREDIMI en partenariat avec la Branche française, les 5-6 décembre 2022 à Dijon : R. Maurel (dir.), Nouveaux regards sur le droit européen des investissements, Travaux du CREDIMI, vol. 59, Paris, LexisNexis, 2023, 474 p.
  • Compte-rendu de la Conférence « Le droit à la vie privée en droit international privé et processuel. A propos des lignes directrices adoptées par l’ADI/ILA lors de sa 80e conférence biennale », par J. Esquenazi (membre doctorante), in Journal du droit international (Clunet), avril-mai-juin 2023, pp. 802-804
  • Compte-rendu de la Conférence « L’actualité des procédures civiles d’exécution internationales », par A. Karsandi (membre doctorante), in Journal du droit international (Clunet), avril-mai-juin 2023, pp. 799-801

    2022 :

    • Dossier : « Hommage à Emmanuel Gaillard : une pensée en action », Journal de droit international (Clunet), oct.-nov.-déc. 2022, pp. 1141 et s. Contributions issues de la Journée d’hommage des sociétés savantes à Emmanuel Gaillard, organisée à Paris par la Branche française, le Comité français de l’arbitrage, le Comité français de droit international privé, l’Institut pour l’arbitrage international et la Société de législation comparée. Propos introductif par M.-E. Ancel, Ph. Pinsolle, Y. Banifatemi, M.-L. Niboyet, C. Kessedjian, D. Hascher) ; « L’ordre juridique arbitral » (E. Loquin) ; « Emmanuel Gaillard et la jurisprudence française en matière d’arbitrage international » (J.-P. Ancel) ; « La pensée d’Emmanuel Gaillard et le droit international privé » (J.-M. Jacquet), « Emmanuel Gaillard, le rayonnement transnational d’une pensée comparatiste » (D. P. Fernández Arroyo) ; « Le rayonnement de la pensée d’Emmanuel Gaillard en droit de l’arbitrage commercial international » (P. Fu, X. Herrera-Bernal, M. J. Vital Kodo, M.-C. Rigaud) ; « L’influence de la pensée d’Emmanuel Gaillard sur le droit de l’arbitrage en matière d’investissement » (Y. Banifatemi, A. Bjorklund, J. Fouret, G. Kaufmann-Kohler, Ch. Schreuer)
    • Compte-rendu par Natalia Gaucher-Mbodji (membre doctorante) de la conférence organisée par la Branche française sur la rédaction des sentences arbitrales du contentieux d’investissement, in Journal de droit international (Clunet), avril-mai-juin 2022, n° 2/2022
    • Compte-rendu par Lyna Maaziz (membre doctorante) du webinaire organisé par les branches française, canadienne et suisse de l’ADI/AIL sur Le Tribunal arbitral du sport et les droits humains, in Journal de droit international (Clunet), avril-mai-juin 2022, n° 2/2022
    • Compte-rendu par Etienne Lafond (membre doctorant) de la conférence organisée par la Branche française « La proposition de directive de la Commission européenne sur le devoir de vigilance », inJournal de droit international (Clunet), juillet-août-septembre 2022, pp. 1129-1130.
    • Compte-rendu par Béranger Hien (membre doctorant) de la conférence organisée par la Branche française « La collecte de preuves de crimes internationaux », in Journal de droit international (Clunet), oct.-nov.-déc. 2022, pp. 1497-1498.

    2021 :

    • « Hommage à Philippe Kahn », in Journal de droit international (Clunet), oct.-nov.-déc. 2021, pp. 1227- 1258 (avec les contributions de Catherine Kessedjian, Geneviève Bastid Burdeau, Eric Loquin, Jean-Michel Jacquet, Marie Cornu, Ali Bencheneb et Franck Latty). Il s’agit de la version écrite de l’hommage organisé par la Branche française le 8 avril 2021.
    • Compte-rendu de la conférence organisée par la Branche française le 18 mai 2021 Vers un traité sur les pandémies ?, rédigé par Antoine Jamet, paru in Journal de droit international (Clunet), juillet-août-septembre 2021, pp. 1213-1215.
    • Compte-rendu de la conférence organisée par la Branche française le 7 juillet 2021 La place du droit international (public et privé) dans le contentieux climatique, rédigé par Jessica Joly Hébert, paru in Journal de droit international (Clunet), oct.-nov.-déc. 2021, pp. 1595-1596.
    • Compte-rendu de la conférence organisée par la Branche française le 18 mai 2021 La coopération internationale des autorités de protection des données, rédigé par Raymond Djolgou, à paraître in Journal de droit international (Clunet), janv.-fév.-mars 2022.